Cadre conceptuel

Premier projet annuel d'améliorations des IFRS

IAS 1

Présentation des états financiers

IAS 2

Stocks

IAS 7

Etat des flux de trésorerie

IAS 8

Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs

IAS 10

Évènements postérieurs à la date de clôture

IAS 11

Contrats de construction

IAS 12

Impôts sur le résultat

IAS 14  (Remplacée par  IFRS 8 "Segments opérationnels")

Information sectorielle

IAS 16

Immobilisations corporelles

IAS 17

Contrats de location

IAS 18

Produits des activités ordinaires

IAS 19

Avantages du personnel

IAS 20

Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique

IAS 21

Effets des variations des cours des monnaies étrangères

IAS 23

Coûts d'emprunt

IAS 24

Information relative aux parties liées

IAS 26

Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite

IAS 27 (version révisée en 01/2008)

États financiers consolidés et individuels

IAS 28

Participations dans des entreprises associées

IAS 29

Information financière dans les économies hyperinflationnistes

IAS 30 : Norme annulée et remplacée par IFRS 7

Informations à fournir dans les états financiers des banques et des institutions financières assimilées

IAS 31

Participations dans des coentreprises

IAS 32 : Remplacée en partie par IFRS 7

Instruments financiers : Présentation

Amendements à IAS 32 et à IAS 1

Instruments financiers remboursables par anticipation à la juste valeur et obligations liées à la liquidation

IAS 33

Résultat par action

IAS 34

Information financière intermédiaire

IAS 36

Dépréciation d’actifs

IAS 37

Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels

IAS 38

Immobilisations incorporelles

IAS 39

Instruments financiers : comptabilisation et évaluation

Amendements à IAS 39 et à IFRIC 9

Dérivés incorporés

Amendement IAS 39

Eléments couverts éligibles

Amendement IAS 39 et IFRS 7

Reclassement d'actifs financiers

IAS 40

Immeubles de placement

IAS 41

Agriculture

IFRS 1

Première adoption des IFRS

Amendement IFRS 1

Exemptions additionnelles pour les premiers adoptants

Amendement IFRS 1

Exemption limitée à la présentation d'informations comparatives relatives à IFRS 7 par les premiers adoptants

IFRS 2

Paiement fondé sur des actions

Amendement à IFRS 2

Conditions d'acquisition et annulations

Amendement à IFRS 2

Transactions intragroupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie

IFRS 3 (version révisée en 01/2008)

Regroupements d'entreprises

IFRS 4

Contrats d'assurance

Amendements à IFRS 4 et à IFRS 7

Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers

IFRS 5

Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées

IFRS 6

Prospection et évaluation de ressources minérales

IFRS 7

Instruments financiers : informations à fournir

IFRS 8

Secteurs opérationnels

IFRS 9 (Non encore adoptée)

Instruments financiers : phase 1 : classification et évaluation des   actifs financiers

N° Interprétation

Libellé

Téléchargement

SIC 7

Introduction de l’euro

SIC 10

Aide publique – Absence de relation spécifique avec des activités opérationnelles

SIC 12

Consolidation – Entités ad hoc

SIC 13

Entités contrôlées conjointement – Apports non monétaires par des coentrepreneurs

SIC 15

Avantages dans les contrats de location simple

SIC 21

Impôt sur le résultat – Recouvrement des actifs non amortissables réévalués

SIC 25

Impôt sur le résultat – Changements de statut fiscal d’une entité ou de ses actionnaires

SIC 27

Evaluation de la substance des transactions prenant la forme juridique d’un contrat de location

SIC 29

Informations à fournir – Accords de concession de services

SIC 31

Produits des activités ordinaires – Opérations de troc portant sur des services de publicité

SIC 32

Immobilisations incorporelles – Coûts liés aux sites web

IFRIC 1

Variation des passifs existants relatifs au démantèlement, à la remise en état et similaires

IFRIC 2

Parts sociales des entités coopératives et instruments similaires

IFRIC 4

Déterminer si un accord contient un contrat de location

IFRIC 5

Droits aux intérêts émanant de fonds de gestion dédiés au démantèlement, à la remise en état et à la réhabilitation de l'environnement

IFRIC 6

Passifs découlant de la participation à un marché déterminé - Déchets d'équipements électriques et électroniques

IFRIC 7

Application de l'approche du retraitement dans le cadre d'IAS 29 Information financière dans les économies hyper inflationnistes

IFRIC 8

Champ d'application d'IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions"

IFRIC 9

Réexamen des dérivés incorporés

IFRIC 10

Information financière intermédiaire et pertes de valeur (dépréciation)

IFRIC 11

IFRS 2 - Actions propres et transactions intra-groupe

IFRIC 12

Accords de concession de services

IFRIC 13

Programmes de fidélisation de la clientèle

IFRIC 14

IAS 19 - Le plafonnement de l'actif au titre des régimes à prestations définies, les exigences de financement minimal et leur interaction

Amendements à IFRIC 14

Paiements anticipés des exigences de financement minimal

IFRIC 15

Accords pour la construction d'un bien immobilier

IFRIC 16

Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger

IFRIC 17

Distributions en nature aux actionnaires (Document non Disponible)

IFRIC 18

Transferts d'actifs provenant de clients

IFRIC 19

Extinction de passifs financiers au moyen d'instruments de capitaux propres (Non encore adoptée)

Projet

Libellé

Téléchargement 

Projet d'ED du cadre conceptuel - Phase A ("Objectifs et caractéristiques qualitatives")

Un cadre conceptuel amélioré pour l'information financière : Chapitre 1 "Objectif de l'information financière" et Chapitre 2 "Caractéristiques qualitatives et contraintes d'une information financière utile à la prise de décision"

Améliorations des IFRS (ED) (projet)

Projet d'améliorations des IFRS (08/2008)

Amendements à IAS 24 (ED) (projet)

Amendements à IAS 24 "Information relative aux parties liées" - Relations avec l'Etat

Révision d'IAS 31 (ED 9) (projet)

Révision d'IAS 31 "Participations dans des coentreprises" - Accords conjoints

Amendement à IAS 33 "Résultat par action" (ED) (projet)

Projet d'amendement d'IAS 33

Amendements à IAS 37 et IAS 19 (ED) (projet)

Amendements à IAS 37 "Provisions, .." et quelques modifications à IAS 19 "Avantages du personnel"

Amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" (ED) (projet)

Exemptions supplémentaires pour les premiers adoptants

Amendements à IFRS 2 et à IFRIC 11 (ED) (projet)

Amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" et à IFRIC 11 "IFRS 2 - Actions propres et transactions intra-groupe" intitulés "Transactions intra-groupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie"

Amendements à IFRS 5 (ED) (projet)

Amendements à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées"

Amendements à IFRS 7 (ED) (projet)

Amendements à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" intitulés "Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers"

IFRIC (D9) (projet)

Avantages du personnel (IAS 19) – Régimes à rendement minimum garanti sur les contributions ou contributions notionnelles

IFRIC (D11) (projet)

Modification des versements effectués sur des plans d'achat d'actions accordés aux employés

IFRIC (D24) (projet)

Contributions des clients