Texte intégral des normes comptables Tunisiennes

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1

La norme comptable générale

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2

Les capitaux propres

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3

Les revenus

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4

Les stocks

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5

Les immobilisations corporelles

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6

Les immobilisations incorporelles

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7

Les placements

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8

Le résultat net de l'exercice et éléments extraordinaires

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9

Les contrats de construction

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10

Les charges reportées

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11

Les modifications comptables

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12

Les subventions publiques

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13

Les charges d'emprunt

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14

Les éventualités et événements postérieurs à la date de clôture

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15

Les opérations en monnaies étrangères

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16

La présentation des états financiers des OPCVM

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17

Portefeuille titres et autres opérations effectuées par les OPCVM

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18

Contrôle interne et organisation comptable dans les OPCVM

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19

Les états financiers intermédiaires

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20

Les dépenses de recherche et de développement

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21

Présentation des états financiers des établissements bancaires

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22

Le contrôle interne et l’organisation comptable dans les établissements bancaires

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23

Les opérations en devises dans les établissements bancaires

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24

Les engagements et revenus y afférents dans les établissements bancaires

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25

Le portefeuille-titres dans les établissements bancaires

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26

La présentation des états financiers des entreprises d’assurance et / ou de réassurance

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27

Le contrôle interne et l’organisation comptable dans les entreprises d’assurance et / ou de réassurance

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28

Les revenus dans les entreprises d’assurances et / ou de réassurance

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29

Les provisions techniques dans les entreprises d’assurances et / ou de réassurance

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30

Les charges techniques dans les entreprises d’assurance et / ou de réassurance

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31

Les placements dans les entreprises d’assurance et / ou de réassurance

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32

La présentation des états financiers des associations autorisées à accorder des microcrédits

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33

Le contrôle interne et l'organisation comptable dans les associations autorisées a accorder des microcrédits

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34

Les microcrédits et revenus y afférents dans les associations autorisées à accorder des microcrédits

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35

Etats financiers consolidés

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36

Participations dans les entreprises associées

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37

Participations dans les coentreprises

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38

Regroupements d'entreprises

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39

Informations sur les parties liées

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40

Structures sportives privées

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41

Les contrats de location

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Sources :

- Le site Tunisien de l'information comptable www.procomptable.com

 

- Ministère des Finances Tunisien www.portail.finances.gov.tn

 

 

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